Préambule
Le club de tennis de la Ville du Bois fonctionne sous la responsabilité d’un président et de membres élus bénévoles constituant le comité directeur.
La direction du club est assurée par le président et son bureau (Trésorier et secrétaire général) qui peuvent prendre toute décision nécessaire pour faire respecter l’application du présent règlement (avertissement, suspension temporaire ou définitive…)
Le règlement intérieur a pour objet de préciser les règles de fonctionnement du tennis club.
Le présent règlement intérieur est mis à disposition de l’ensemble des adhérents par distribution lors de l’adhésion, par voie d’affichage au club et sur le site internet.
L’adhésion au club entraîne l’acceptation de toutes les clauses du présent règlement.
Article 1 : UTILISATION DES COURTS
L’accès aux courts est réservé en priorité aux membres du club à jour de leurs cotisations, licenciés et figurant sur la liste des adhérents
L’accès des non adhérents est possible dans les cas suivants :
– Participation aux compétitions officielles
– Tournois organisés par le club
– Manifestations ou activités autorisées par le club
Les membres du Comité Directeur et le personnel de surveillance veilleront au respect de ce règlement.
Le Comité Directeur se réserve le droit d’interdire temporairement l’accès aux courts et aux vestiaires, à charge pour lui d’en informer les adhérents et de proposer, lorsque cela est possible, des solutions de remplacement.
Pendant la saison, les courts peuvent être utilisés pour les matchs de nos équipes, pour les tournois officiels.
Les adhérents seront alors informés par voie d’affichage, sur le site de réservation ou par courriel.
Une discipline stricte est demandée aux joueurs. En cas d’incident, les joueurs ayant permis l’accès aux courts à des personnes non inscrites au club verront leur responsabilité engagée.
Une tenue correcte, décente et appropriée à la pratique du tennis est de rigueur.
Les chaussures de tennis sont obligatoires et doivent être adaptées à la nature du sol.
L’accès aux courts est soumis à la possession d’un badge mis à disposition des adhérents lors de leur inscription avec caution d’un montant de 2€ (non rendu en cas de perte de celui-ci). Le badge de l’année précédente doit être restitué pour obtenir celui de la saison suivante.
Le club décline toute responsabilité quant aux accidents dont pourraient être victimes ou auteurs les personnes non détentrices de la licence fédérale et qui auraient accédé aux courts sans autorisation.
Article 2 : RÉSERVATION DES COURTS
Les réservations se font par l’intermédiaire du site ADOC. Les courts se réservent par tranche d’heure.
La réservation implique l’inscription obligatoire de deux personnes pour une heure.
Les adhérents ayant réservé une tranche horaire et ne pouvant l’utiliser, doivent l’annuler sur le site ADOC.
Chaque joueur recevra un courriel automatique confirmant la réservation. En cas d’annulation, chaque joueur recevra également un courriel automatique d’information. A la fin de l’heure, les joueurs peuvent réserver une nouvelle heure.
Chaque joueur doit respecter l’horaire. Tout court non occupé 10 minutes après le début de l’heure réservée est considéré comme disponible.
Les compétitions et animations organisées par le club ou la Fédération Française de Tennis sont prioritaires sur les réservations individuelles.
Les heures affectées aux cours collectifs encadrés par un moniteur sont prioritaires.
Article 3 : COTISATIONS
Les inscriptions annuelles sont prises auprès des membres du bureau pour les pré-inscriptions et lors du forum des associations.
Seuls sont membres du club, les personnes étant à jour de leur cotisation annuelle et licenciées.
La cotisation annuelle est valable du 1er octobre de chaque année jusqu’au 30 septembre de l’année suivante. Les cours et la cotisation sont payables intégralement en début de saison et non remboursables.
Les tarifs sont révisés chaque année sur décision prise en réunion du Comité Directeur. Pour être effective, l’inscription et le règlement doivent obligatoirement être accompagnés d’un certificat médical.
Article 4 : LICENCE ET ASSURANCES
Les membres du club seront licenciés à la Fédération Française de Tennis.
Les licenciés ont accès à leur licence sur leur site personnel de la FFT. Ils bénéficient à ce titre, d’une assurance les couvrant lors d’un accident. Cette assurance agit :
– En individuelle accident lorsque le licencié est victime au cours ou à l’occasion de la pratique du tennis (y compris au cours de déplacements, animations… pour le compte du club)
– En responsabilité civile vis-à-vis des tiers, lorsque le licencié est l’auteur du dommage.
Le licencié peut souscrire des garanties supplémentaires s’il le souhaite.
Cas particulier :
Une personne licenciée dans un autre club peut prendre sur présentation de sa licence une inscription au club, il est ainsi membre du club mais il ne lui sera pas délivré une deuxième licence.
Nouvelles dispositions légales :
Le certificat médical présenté pour la délivrance de la licence devra être valide, daté de moins d’un an au jour de la délivrance de cette licence. Lors du renouvellement de la licence, il restera valide pour les 2 années sportives suivantes sous réserve pour les deux années suivantes que le joueur atteste avoir répondu NON à toutes les questions de santé du Ministère (CERFA 15699)
Article 5 : ÉCOLE DE TENNIS
Avant de déposer leurs enfants au club, les parents doivent s’assurer qu’il y a bien un moniteur pour les accueillir. Cette disposition est valable même si l’école ou les entrainements se déroulent dans un gymnase ou dans une salle située hors de l’enceinte du club.
Les parents, ou tuteurs légaux, doivent accompagner et récupérer leurs enfants à l’entrée des courts. Une lettre de consentement doit être donnée au moment de l’inscription autorisant à laisser partir les enfants seuls dès la fin des cours, sachant qu’à cet instant précis, ceux-ci ne sont plus sous la responsabilité du Club.
Les enfants restent sous l’entière responsabilité des parents sauf pendant la durée des cours, les enfants étant alors sous la responsabilité totale et exclusive du professeur ou de l’éducateur.
Le Club n’est pas responsable des jeunes accompagnateurs, visiteurs, amis ou membres de la famille, adhérents ou non.
En dehors des heures de cours auxquels ils sont inscrits, les enfants mineurs sont sous la responsabilité exclusive des parents, même en cas de présence du moniteur, des animateurs sportifs ou des bénévoles. Nous conseillons de ne pas laisser seuls et sans surveillance des enfants de moins de 13 ans, dans l’enceinte des installations du club.
Dans le cadre des cours collectifs, si un enfant se retrouve seul participant, le cours aura lieu uniquement après accord écrit ou présence d’un parent responsable.
Le transport aller et retour des enfants sur le lieu du cours est de la responsabilité des parents.
Article 6 : APPLICATION DU RÈGLEMENT – RESPECT DES INSTALLATIONS
Il est interdit de fumer et de cracher sur les courts. Toute autre activité que le tennis est interdite sur les courts, sauf activité organisée en accord avec le club.
La présence d’animaux est interdite sur les courts.
Les joueurs sont tenus de respecter les règles élémentaires de courtoisie et de ne pas déranger les joueurs sur les courts voisins.
Les membres du Comité Directeur ont le droit de refuser l’accès à toute personne, dont le comportement ou la mauvaise tenue pourrait être contraire à la sécurité, à la réputation et aux intérêts du club, ou créerait une gêne pour les autres adhérents. En cas de faute grave, le Comité Directeur peut procéder à sa radiation temporaire ou définitive. Il est recommandé de ne pas laisser les enfants en bas âge sans surveillance, sur les courts ou dans l’enceinte du club.
Article 7 : DIVERS
Les bicyclettes, mobylettes et autres véhicules doivent être garés sur les parkings réservés à cet effet. Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol sur les courts, dans les vestiaires, dans le club house ou sur le parking.
L’adhésion au club entraîne l’acceptation de toutes les clauses du présent règlement.
Tous les recours sont à adresser impérativement à la mairie munie d’une déclaration de vol faite auprès d’un commissariat de police. Il est recommandé d’en avertir le Bureau du TCVB.